Guide du CAC dans les associations, fondations et autres organismes sans but lucratif Agrandir l'image

Guide du CAC dans les associations, fondations et autres organismes sans but lucratif

70005-16

Neuf

Cette édition 2016 mets à jour le contenu de ce guide avec l'ensemble des textes légaux et règlementaires publiés jusqu'au 31 Décembre 2015.

PREMIÈRE PARTIE : Environnement législatif et réglementaire des associations, fondations et fonds de dotation.

  Actualisation de la partie relative à la présentation du secteur (n° 1.1), à l’exception du n°3.1.2.5. « Article L. 612-4 du code de commerce pour les associations recevant des subventions des autorités administratives ou des EPIC ».

DEUXIÈME PARTIE : Textes applicables et doctrine professionnelle de la CNCC.

  Cette partie tient compte des nouveaux textes législatifs ou réglementaires ainsi que de la doctrine professionnelle de la CNCC.

TROISIÈME PARTIE : Outils opérationnels.

  Le questionnaire de revue fiscale a été actualisé avec les nouveaux textes.

QUATRIÈME PARTIE : Organisation et secteurs : cartographie des risques.

  Dans la seconde sous-partie « Secteurs », les fiches sectorielles relatives à l’insertion par l’activité économique, aux centres de formations d’apprentis, aux organismes dispensateurs de formation continue, aux OPCA et aux organisations syndicales et professionnelles ont été actualisées.

90,00 € TTC

Fiche technique

Format 23,5 x 16
Nombre de pages 592
ISBN 2-911-840-95-X
Date de parution Janvier 2016